Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Château VIEILLE TOUR D'ARGENT
Château PLAISANCE SCEA

Numéro de dépôt :
3426574
Date de dépôt :
28/04/2006
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Château VIEILLE TOUR D\'ARGENT de Château PLAISANCE

Présentation de la marque Château VIEILLE TOUR D'ARGENT

Déposée le 28 avril 2006 par Château PLAISANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « Château VIEILLE TOUR D'ARGENT »

Le déposant est Château PLAISANCETODO domicilié(e) Plaisance,33330 SAINT SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 564 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château PLAISANCE domicilié(e) Plaisance,33330 SAINT SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Château PLAISANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FLORESTAN , Château Haut Meynard , Château Plaisance , Château TOUR D'ARGENT BORDEAUX SUPERIEUR , CHATEAU LAFLEUR PLAISANCE , CHATEAU TOUR DE BERNADON , CHATEAU PLAISANCE , Vieux Château des moines , Château Haut Plaisance , CHATEAU PLAISANCE


Château PLAISANCE SCEA - Plaisance,33330 SAINT SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France - SIREN 381564509


Château PLAISANCE - Plaisance,33330 SAINT SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet total n°451218 - Publication au BOPI 2007-03-26

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Vins.